Outil d’aide à la mise en œuvre des enquêtes CSE sur les RPS
Un appui pour les représentants du personnel
Développé dans le cadre du PRST Normandie, cet outil a pour objectif d’accompagner les membres de CSE dans la conduite des enquêtes liées aux risques psychosociaux (RPS). Il propose une présentation claire des différents types d’enquêtes, de leurs spécificités et des étapes à respecter.
Les enquêtes couvertes
L’outil détaille les principales enquêtes pouvant être menées par un CSE :
Enquêtes Accident du Travail et Maladie Professionnelle
Enquêtes suite à une atteinte au droit des personnes
Enquêtes en cas de Danger Grave et Imminent (DGI)
Des ressources complémentaires
En complément, l’outil propose :
Une bibliographie ciblée pour approfondir la compréhension des démarches et du cadre réglementaire.
Un focus sur le rôle du référent harcèlement sexuel au sein du CSE.
Un éclairage sur les conditions de recours à l’expertise votée en CSE.
Un outil opérationnel
Pratique et structuré, il constitue une ressource de référence pour les élus de CSE et les acteurs du dialogue social souhaitant renforcer leurs compétences et sécuriser leurs démarches en matière de prévention des RPS.
