RPS : l’alerte collective par le médecin du travail

Une fiche synthétique sur l’alerte collective dont dispose le médecin du travail lorsqu’il constate la présence d’un risque pour la santé des travailleurs.
La mise en œuvre de cette alerte, prévue par l’article L.4624-9 du Code du travail, peut bien évidemment s’inscrire dans le cadre d’un risque psychosocial.

Support réalisé dans le cadre du PRST 3 (2016-2020).