Négocier un accord QVCT : un guide pratique pour passer à l’action

Un guide pour accompagner la négociation d’accords QVCT en Normandie

Dans un contexte où la qualité de vie et les conditions de travail (QVCT) s’impose comme un levier majeur de performance et de prévention, la négociation collective sur ce sujet devient une étape essentielle du dialogue social en entreprise. Pour accompagner concrètement les acteurs de terrain dans cette démarche, le PRST Normandie met à disposition un guide pratique. Son objectif : clarifier les enjeux, faciliter l’engagement des discussions et sécuriser le cadre d’action autour de la QVCT.

Un outil au service des acteurs du dialogue social pour favoriser une approche partagée de la QVCT

Ce guide s’adresse à l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise : employeurs, représentants du personnel, équipes RH, délégués syndicaux ou encore membres du CSE. Il vise à structurer une démarche de négociation en s’appuyant sur des repères concrets, des conseils méthodologiques et des exemples inspirants. Construit dans une logique de co-construction, il propose une approche souple, adaptable aux spécificités de chaque organisation, tout en encourageant une vision commune et partagée de la QVCT au plus près du travail réel.

Le sommaire du guide

• Qu’est-ce que la QVCT ?
• Qu’est-ce qu’un accord collectif ?
• Quels sont les contours de l’obligation de négociation sur la QVCT ?
• Quels sont les acteurs de la négociation collective ?
• Un accord de méthode sur la QVCT pour donner un cadre
• Le contenu possible d’un accord QVCT
• Pour aller plus loin

Une initiative régionale pour faire progresser la santé au travail

Ce guide s’inscrit dans une dynamique collective portée par le PRST Normandie, qui mobilise les acteurs régionaux autour d’un objectif commun : améliorer durablement les conditions de travail et promouvoir la santé au travail.